Introduction

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Utilisation de notre site Web

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Conditions générales

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Vous acceptez que nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption de notre site Web ou pour tout service, contenu, fonctionnalité ou produit proposé via notre site Web.

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Produits ou services

Tous les achats via notre site Web sont soumis à la disponibilité des produits. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités proposées sur notre site Web ou limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, foyer, région géographique ou juridiction.

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Les prix de nos produits sont sujets à changement, sans préavis. Sauf indication contraire, les prix affichés sur notre site Web sont indiqués en dollars canadiens.

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Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser les commandes, y compris, sans limitation, les commandes qui semblent avoir été passées par des distributeurs ou des revendeurs. Si nous pensons que vous avez passé une commande fausse ou frauduleuse, nous serons en droit d'annuler la commande et d'en informer les autorités compétentes.

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Nous ne garantissons pas l'exactitude de la couleur ou du design des produits sur notre site Web. Nous avons fait des efforts pour garantir que la couleur et le design de nos produits soient affichés aussi précisément que possible sur notre site Web.

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Liens vers des sites Web tiers

Les liens depuis ou vers des sites Web extérieurs à notre site Web sont uniquement destinés à des fins de commodité. Nous n'examinons, n'approuvons, n'approuvons ni ne contrôlons pas, et ne sommes pas responsables des sites liés depuis ou vers notre site Web, du contenu de ces sites, des tiers qui y sont nommés, ou de leurs produits et services. La création de liens vers tout autre site est à vos seuls risques et nous ne serons pas responsables de tout dommage lié à la création de liens. Les liens vers des sites de logiciels téléchargeables sont uniquement destinés à des fins de commodité et nous ne sommes pas responsables des difficultés ou des conséquences associées au téléchargement du logiciel. L'utilisation de tout logiciel téléchargé est régie par les termes du contrat de licence, le cas échéant, qui accompagne ou est fourni avec le logiciel.

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Utiliser les commentaires, les commentaires et autres soumissions

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Vous acceptez que tout contenu soumis par vous en réponse à une demande de notre part pour une soumission spécifique puisse être édité, adapté, modifié, recréé, publié ou distribué par nous. Vous acceptez en outre que nous ne sommes soumis à aucune obligation de maintenir tout contenu confidentiel, de payer une compensation pour tout contenu ou de répondre à tout contenu.

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Vous acceptez de ne pas publier, distribuer ou partager sur notre site Web tout contenu protégé par un droit d'auteur, une marque, un brevet ou tout autre droit de propriété sans le consentement exprès du propriétaire de ce droit de propriété. Vous acceptez en outre que votre contenu ne sera pas illégal, abusif ou obscène et qu’il ne contiendra aucun logiciel malveillant ou virus informatique susceptible d’affecter les opérations de notre site Web. Vous serez seul responsable de tout contenu que vous créez et de son exactitude. Nous n'avons aucune responsabilité et n'assumons aucune responsabilité pour tout contenu publié par vous ou par un tiers.

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Vos informations personnelles

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Erreurs et omissions

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Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations présentes sur notre site Internet, sauf si la loi l'exige.

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Avis de non-responsabilité et limitation de responsabilité

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Certaines juridictions n'autorisent pas la limitation de responsabilité ou l'exclusion ou la limitation de certains dommages. Dans ces juridictions, tout ou partie des exclusions, exclusions ou limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous et notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

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Indemnité

Vous acceptez de nous défendre et de nous indemniser, et de nous dégager ainsi que nos sociétés affiliées, ainsi que nos et leurs directeurs, dirigeants, agents, sous-traitants et employés respectifs, de toute perte, responsabilité, réclamation, dépense (y compris les frais juridiques) découlant de quelque manière que ce soit. provenant de, liés à ou en relation avec votre utilisation de notre site Web, votre violation des Conditions, ou la publication ou la transmission de tout matériel sur ou via le site Web par vous, y compris, mais sans s'y limiter, tout tiers prétendant que toute information ou les éléments fournis par vous enfreignent les droits de propriété de tiers.

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Accord complet

Les Conditions et tous les documents expressément mentionnés dans celles-ci représentent l'intégralité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne l'objet des Conditions et remplacent tout accord, entente ou arrangement antérieur entre vous et nous, qu'il soit oral ou écrit. Vous et nous reconnaissons qu'en acceptant les présentes Conditions, ni vous ni nous ne nous sommes appuyés sur une représentation, un engagement ou une promesse donnée par l'autre ou implicite à partir de tout ce qui a été dit ou écrit entre vous et nous avant ces Conditions, sauf expressément. indiqué dans les Conditions.

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Renoncer

Notre incapacité à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Une renonciation de notre part à tout défaut ne constituera pas une renonciation à tout défaut ultérieur. Aucune renonciation de notre part n’est effective à moins qu’elle ne vous soit communiquée par écrit.

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Titres

Tous les titres et rubriques contenus dans les présentes sont uniquement destinés à des fins de commodité.

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Divisibilité

Si l'une des dispositions des Conditions est déterminée par une autorité compétente comme étant invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera dans cette mesure séparée des Conditions restantes, qui continueront d'être valides et exécutoires dans toute la mesure permise par la loi.

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Loi applicable

Tout litige découlant de ou lié aux Conditions, à la Politique de confidentialité, à l'utilisation de notre site Web ou à nos produits ou services offerts sur notre site Web sera résolu conformément aux lois de la province de [Nom de la province] sans égard à son règles de conflit de lois. Tout litige, action ou procédure concernant les Conditions ou votre accès ou utilisation de notre site Web doit être porté devant les tribunaux de la province de [Nom de la province] dans la ville de [Nom de la ville], [Nom de la province] et vous consentez irrévocablement à la compétence et au lieu exclusifs de ces tribunaux.

 

Questions ou préoccupations

Veuillez nous envoyer toutes vos questions, commentaires et retours à ateliervrosie@gmail.com.